Mentions légales

Coordonnées

  • Mairie
  • 3 place François Albert
  • 86190 Vouillé,
  • Tél. : 05 49 54 20 30
  • Contact : formulaire en ligne

Rédaction

  • Ce site est édité par la Ville de Vouillé en collaboration avec les services.
  • Directeur de la publication : Eric MARTIN, Maire
  • Webmaster : Service communication
 

Hébergeur

  • Nom : OVH
  • Adresse : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
  • Numéro de téléphone : 09 72 10 10 07
 

Conception graphique et réalisation du site 

  • Nom : Laurent Peignault – COLORLAVIE
  • Adresse : 14 Route de Latillé – 86190 VOUILLE
  • Numéro de téléphone : Zéro neuf 73 12 89 13


Données personnelles (conformément au Règlement Général sur la Protection des Données)

Les données personnelles recueillies par le biais du formulaire en ligne sont destinées aux différents services de la collectivité pour assurer le traitement de votre demande. Les adresses électroniques ne font l’objet d’aucune cession à des tiers ni d’aucun autre traitement de la part de la Mairie.

Nous ne réutilisons pas les données pour une autre finalité que celle que nous avons déclarée. Nous ne communiquerons jamais les données à caractère personnel vous concernant à des fins de marketing.

Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation des données vous concernant, ou vous opposer à leur traitement, en contactant la Mairie ou poser toute question sur la protection des données personnelles :

  • Voie éléctronique : formulaire en ligne
  • Courrier : Mairie – 3 place François Albert – 86190 Vouillé
 

Contenus

Les services de la Mairie en charge du site mettent tout en œuvre pour vous offrir des informations claires, détaillées et fiables. Elles sont non contractuelles. Malgré notre vigilance, la Ville de Vouillé ne saurait être tenue responsable pour toute erreur ou omission dans le contenu (textes, illustrations, documents…) du site. Les informations figurant sur le site internet peuvent faire l’objet de modifications sans préavis. N’hésitez pas à faire part de vos remarques et suggestions afin d’améliorer ce support auprès du service de communication de la Mairie, par courrier électronique via notre formulaire de contact ou bien par courrier postal.

La ville de Vouillé décline toute responsabilité à un éventuel dommage survenu pendant la consultation du présent site. Il appartient à l’utilisateur de prendre toutes les mesures pour protéger ses propres données et ses logiciels d’éventuels virus circulant sur le réseau Internet.

Droit d’auteur

Le site internet www.mairie.vouille86.fr et l’ensemble de son contenu, y compris les textes, images fixes ou animées, bases de données, documents etc., est protégé par le droit d’auteur.

Les textes, images, photographies, documents, ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de la ville de Vouillé ou de tiers ayant autorisé la ville de Vouillé à les utiliser. Conformément à l’article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle française, toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque. La ville de Vouillé se réserve le droit d’engager des poursuites pour toute utilisation frauduleuse de ces images.

Liens hypertextes

Les liens proposés vers d’autres sites sont communiqués à titre indicatif et ne sauraient engager la responsabilité de la commune de Vouillé.

La ville de Vouillé dégage toute responsabilité concernant les liens créés par d’autres sites vers son site internet, et ne peut permettre d’induire que la ville de Vouillé cautionne ces sites ou qu’elle en approuve le contenu. La ville de Vouillé se réserve le droit le droit de demander la suppression d’un lien qu’il estime non conforme à la ligne éditoriale.

Les cookies

Vous pouvez à tout moment choisir d’accepter ou de refuser l’installation des cookies  sur votre terminal en configurant votre logiciel de navigation. Vous pouvez également configurer votre navigateur de manière à ce que l’acceptation ou le refus des cookies vous soient proposés ponctuellement, avant qu’un cookie ne soit enregistré sur votre terminal.